Philippe Buil


De: Philippe BUIL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2022-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044257107(source JORF)
admission
28 Octobre 202128/10/2021
De: Buil Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
Brigade territoriale autonome de Saint-Gély-du-Fesc Autheman Valérian
NIGEND : 338 608NLS : 8 135 783
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
INTJ1707230S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Buil Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610849S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Buil Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie de l'Hérault
Brigade territoriale autonome de Saint-Gély-du-Fesc
Groupe:
Groupement de gendarmerie de l'Hérault
INTJ1517108S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Philippe BUIL
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028928084(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Philippe BUIL
commissaire divisionnaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000028468097(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 201416/01/2014
De: Philippe BUIL
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026954666(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201319/01/2013
De: Philippe BUIL
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000026425921(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201229/09/2012
De: Philippe BUIL
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000025984052(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201208/06/2012
De: BUIL (Philippe)
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000024754570(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201106/11/2011
De: Buil (Philippe)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000000273753(source JORF)
promotion
20 Janvier 200720/01/2007
De: Buil (Philippe)
commissaire principal de police ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Philippe Buil
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000404475(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Buil (Philippe)
commissaire de police, chef de circonscription de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
32° Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Buil (Philippe)
commissaire de police, chef de la circonscription de police urbaine de Villeneuve-sur-Lot
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
1° Cour d'appel d'Agen
Groupe:
Examen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Buil (Philippe)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1991-07-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000720052(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.